CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES & CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITEN.E.C

Le site https://www.network-evolution.com (ci-après “le Site N.E.C”) et l’application Ki&Kisont exploités par 

Nom de la société : Network Evolution ClubN.E.C SA (ci-après la “Société N.E.C”)
Adresse de la société : Estrada da portela5, piso 2, loja 4 - 2790 - 194 Carnaxide, Portugal
Registre : En cours de réception
Numéro de TVA : En cours de réception
support@nec-office.com

Représentée par la société :

Nom de la société : Eruditeneuron LDA
Adresse de la société : Rua FormosinhoSanchez, 15 1600 - 263 Lisboa, Portugal
Registre : 516344250
Numéro de TVA : PT516344250
contact@eruditeneuron.com

dans le respect de la législation française et européenne portugaise.

‍I-DÉFINITIONS

Les termes ci-après listés doivent être entendus dans les présentes Conditions générales de vente et conditions d’utilisation du Site N.E.C (ci-après “les CGV”) tels que définis : 

“Le Site N.E.C” : comprend le site interne https://www.network-evolution.com, et l’application Ki&Ki, accessibles exclusivement aux Membres du Club. 

“N.E.C” : NetworkEvolution Club

“Le Club” : l’objet de la Société N.E.C est l’animation d’un club de mise en relation entre professionnels et particuliers entrepreneurs. 

“Le Membre” : toute personne physique ou morale ayant conclu un abonnement au Club. Le Membre respectant les conditions d’abonnement ci-après définies, se verra accorder l’accès au Site N.E.C, au Club et à toutes les prestations que cela comprend. 

“L’Abonnement” : La prise d’un Abonnement matérialise l’adhésion duMembre au Club. L’Abonnement est validé par la signature des présentes CGV, ainsi que par le paiement des frais d’adhésion et d’abonnement, dans les conditions ci-après établies.

“Le Manager local” : Personne référente, représentant la Société N.E.C auprès du Membre au niveau local. 

II-OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les “CGV”), ont pour objet l’encadrement juridique, ainsi que la définition des droits et obligations des Parties (laSociété N.E.C et les Membres), dans le cadre de

- L'accès au site N.E.C,
- La vente d'Abonnement au Club N.E.C,
- L'utilisation des services proposés dans le cadre du Club N.E.C.

Les CGV expriment l’intégralité des obligations existant entre les Parties. Préalablement à l’accès au Site N.E.C, lors de la passation de la conclusion de l’abonnement, le Membre a l’obligation de prendre connaissance et d’accepter les CGV. 

III-INFORMATION PRÉ-CONTRACTUELLE

Les CGV sont disponibles pour consultation et téléchargement sur le Site N.E.C. La Société N.E.C se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. La version des CGV applicable à toute prise d’Abonnement est consultable par le Membre lors de la conclusion duditAbonnement. 

Le Membre reconnaît qu’il a été porté à son attention, préalablement à la conclusion de l’Abonnement, d’une manière lisible et compréhensible, les présentes CGV et toutes les informations listées aux articles L111-1 et L221-5 du code de la consommation. 

La Société N.E.C se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment, et de les soumettre à l’approbation expresse des Membres. 

IV-SERVICES FOURNIS PAR LE SITE N.E.C

La Société N.E.C est un club (ci-après “le Club”) de mise en relation entre professionnels et particuliers entrepreneurs.

« DEVELOP YOUR INDEPENDENCE » est la mission principale du Club. 

A travers une plateforme de services hébergée sur leSite N.E.C, la Société N.E.C met en relation membres, partenaires et investisseurs, afin qu'ils construisent ensemble des ressources pérennes. Cette plateforme leur offre d’infinies possibilités de connexions, au niveau local et international.

Le Site N.E.C est exclusivement accessible aux Membres ayant réglé une adhésion et un abonnement, dans les conditions ci-après établies. 

La mission du Club N.E.C s’oriente autour de 5 piliers : 

- Investissement
- E-Education
- Partenariats
- N.E.C 360 (Mise en relation)
- Evénements

1-Investissement‍

Le Site N.E.C présente un annuaire recensant des solutions d’investissement innovantes et accessibles. Ces solutions sont étudiées et validées par un pool d’avocats spécialisés. 

Le Membre est redirigé vers le prestataire de la solution d’investissement. 

La responsabilité de la Société N.E.C se limite à une information et une mise en relation entre le Membre et la solution d’investissement. La Société N.E.C. n’intervient pas dans la prise d’investissement du Membre. La Société N.E.C n’est ni mandataire ni agent commercial de la solution d’investissement.

2-E-Education‍

Le Site N.E.C diffuse des formations à destination de ses Membres : modules e-learning, vidéos, témoignages, interviews, tutoriels… 

Ces formations sont présentées sur le SiteN.E.C, en libre accès à tout Membre. Elles sont dispensées par des formateurs professionnels, experts, entrepreneurs… 

3-Partenariats‍

La Société N.E.C présente un annuaire recensant des offres de partenariats sur des produits et/ou services proposés par des professionnels partenaires.
La Société N.E.C négocie auprès des Partenaires des conditions privilégiées pour les Membres du Club. Le Membre est redirigé vers le Partenaire pour conclure l’acte d’achat. 

La Société N.E.C. n’intervient pas dans l’acte d’achat du produit et/ou service par le Membre. La Société N.E.C n’est ni mandataire ni agent commercial du Partenaire. 

4-NEC 360‍

La Société N.E.C négocie des commissions d’apporteur d'affaires avec ses Partenaires, et liste sur son Site N.E.C, les conditions dans lesquelles ces commissions peuvent s’appliquer. Ainsi, dans les cas limitativement énumérés sur le Site N.E.C, un Membre recommandant un produit et/ou service à un proche non Membre, peut prétendre à une commission d'apporteur d’affaires, dans les conditions clairement établies sur le Site N.E.C. 

5-Evénements‍

Le Club propose à destination de ses Membres, un certain nombre d'événements mensuels, qu’ils soient à distance, ou en présentiel au niveau local.
Le Site N.E.C recense les évènements et les conditions de participation pour les Membres. 

V-MODALITÉS D’ABONNEMENT, ENGAGEMENT,RÉSILIATION

Toute personne, professionnel ou particulier qui le désire, peut devenir Membre du Club N.E.C. 

Elle doit pour cela prendre attache avec la Société N.E.C, choisir sa formule d’Abonnement, et s’acquitter des frais d’adhésion et d’abonnement ci-après établis.

L’Abonnement commence à courir à compter de la date de paiement des frais d’adhésion. 

Le Membre s’engage pour une période initiale minimale de 12 mois, à compter de la date d’abonnement. L’abonnement sera, après cette période initiale minimale d’engagement, renouvelé par tacite reconduction, pour des périodes successives d’1 mois. 

A l’issue de la période initiale d’engagement de 12 mois, chaque Membre dispose de la faculté de résiliation de son abonnement, moyennant un préavis minimum d’1 mois calendaire. 

Il devra pour cela en informer la SociétéN.E.C par email (support@nec-office.com). 

Lors de son Abonnement, le Membre se voit rattaché au territoire d’un Manager local. Le Manager local sera le premier interlocuteur du Membre au sein du Club. Il est le responsable de l’animation du Club au niveau local (organisation événementielle, prise d’Abonnements, recommandations notamment). 

Toute demande de changement de Manager local à l’initiative du Membre, est considérée comme une résiliation de l’Abonnement. Le Membre sera ainsi chargé de prendre un nouvel Abonnement auprès de son nouveau Manager local, s’acquittant à nouveau des frais d’adhésion, frais d’abonnement. Il sera considéré comme nouvel entrant au sein du Club, et restera engagé pour une période minimale de 12 mois. 

VI-DROIT DE RÉTRACTATION

Par exception aux dispositions des articles L221-1 et suivants du code de la consommation, relatifs aux modalités de vente à distance, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique sans support matériel dont l'exécution a commencé avant la fin du délai de rétractation. 

Ainsi, tout Membre, reconnaît explicitement que la prise d’un abonnement au Club, constitue une renonciation expresse de son droit de rétractation. 

VII-PAIEMENT

Les prix des abonnements sont indiqués sur le Site en euros (€), hors taxes (HT). Le montant toutes taxes comprises (TTC)sera calculé lors de la prise d’abonnement, en considération des taxes applicables dans le pays de résidence du Membre. 

La Société N.E.C se réserve le droit de modifier les prix à tout moment. 

Chaque Membre actif se verra notifier d’un éventuel changement de tarification de l’abonnement, moyennant un préavis minimum d’1 mois calendaire. 

Les frais d’adhésion sont payables comptant par stablecoin USDT (membre hors Europe) ou Carte Bancaire, via la plateforme sécurité du Site N.E.C. 

Le Membre reconnaît expressément que la communication de son numéro de CB vaut autorisation de débit de son compte bancaire, à concurrence du montant total de l’adhésion. 

Les frais d’abonnement sont payables par prélèvement bancaire. Le Membre engage les procédures opportunes auprès de son établissement bancaire, afin d’autoriser ledit prélèvement, et limiter le risque de rejet. 

En cas de non-paiement d’une échéance, leSociété N.EC. suspendra l’accès du Membre au Site N.E.C. Le Membre sera invité à régulariser l’impayé dans les meilleurs délais. 

La Société N.E.C. effectuera 3 relances par email, avant d’engager des poursuites par une action de recouvrement. 

VIII-ACCÈS 

La Société N.E.C transmet des identifiants de connexion, personnels et incessibles. 

L’utilisateur s’assure de garder son mot de passe secret. Toute divulgation du mot de passe, quelle que soit sa forme, est interdite. Il assume les risques liés à l’utilisation de son identifiant et mot de passe. Le site décline toute responsabilité.

IX-BONNE CONDUITE

Le Club a été développé dans le but de rassembler, partager, et faire évoluer chaque Membre. Le respect de la communauté, la bienveillance, l’entraide sont des valeurs très fortes au sein du Club. 

Le Membre s’engage ainsi à respecter la marque de la Société N.E.C, à ne pas dénigrer la Société N.E.C, le Club, lesFondateurs, les Partenaires, les autres Membres, et à agir de bonne foi dans ses relations avec la Société N.E.C.

Il s’engage à être exemplaire au sein duClub, et de bonne conduite à tout instant. 

Tout comportement contraire à cet article pourra être sanctionné par la suspension de l’abonnement, voire même la résiliation de l’abonnement du Membre contrevenant, à la discrétion de la Société N.E.C.

X-CONFIDENTIALITÉ

Le Club N.E.C est un club privé, accessible par la conclusion d’un abonnement. Chaque Membre et Partenaire reconnaît que les informations listées sur le Site N.E.C sont exclusivement accessibles aux Membres dûment abonnés. 

Toute divulgation, tout partage d’information listée sur le Site N.E.C et l’application Ki&Ki est strictement interdit, sur tout support et sous toute forme. 

Tout manquement à ces obligations fera l’objet de poursuites et demande de dommages et intérêts pour réparation du préjudice.

XI-RESPONSABILITÉ

La Société N.E.C s’engage à faire ses meilleurs efforts afin de fournir des informations précises et actualisées sur son Site N.E.C. La responsabilité de la Société N.E.C se limite à la qualité et la légalité de l’information donnée.
Cette responsabilité est une obligation de moyens, la Société N.E.C ne pourra ainsi être tenue responsable des omissions, inexactitudes, carences dans la mise à jour des informations présentées sur le Site N.E.C, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers lui fournissant les informations.  

Toutes les informations proposées sur leSite N.E.C sont données à titre indicatif. Elles sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer à la faveur d’évolutions technologiques, législatives, financières notamment, mais non limitativement, qui seraient portées à la connaissance de la Société N.E.C ultérieurement à la publication sur le SiteN.E.C. 

 La Société N.E.C informe ses Membres quel a prise de participation dans une solution d’investissement listée sur sonSite présente des risques, financiers notamment, qu’il appartient au Membre de mesurer. 

Ainsi, la Société N.E.C conseille auMembre de se renseigner sur les risques encourus, et se dégage de toute responsabilité en cas de pertes ou échec. 

De même, la Société N.E.C n’est pas responsable de la solvabilité des Membres et Partenaires.

Les Membres et les Partenaires demeurent entièrement responsables de leurs actions, prises de participation, achats. Il leur incombe d’agir en toute bonne foi, de manière raisonnée et raisonnable en considération de leurs connaissances respectives des solutions présentées, et de leurs moyens, notamment financiers.

XII-PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tout élément de propriété intellectuelle distinctif et identifiable comme provenant du Site N.E.C, qu’il soit déposé ou non, est et demeure la propriété exclusive de la Société N.E.C, notamment mais non limitativement, tout texte, image, vidéo, élément graphique, logo, icône, son, logiciel, application,.... 

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du SiteN.E.C, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite expresse préalable requise par email :support@nec-office.com

Toute exploitation non autorisée du Site N.E.C, ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

XIII-FORCE MAJEURE

La Société N.E.C sera exonérée de toute responsabilité en cas de manquement total ou partiel même temporaire à l’une ou l’autre de ses obligations découlant des CGV, qui serait causé par un événement de Force majeure.

Pour les besoins des CGV, la Force majeure est définie comme un événement à caractère insurmontable et irrésistible, résultant d’un fait extérieur à la maîtrise des parties, lequel consiste en un événement ou une série d’événements de nature climatique, pandémique, bactériologique, militaire, politique ou diplomatique ;tels que décrits par la jurisprudence en la matière, à l’instant de la survenance d’un tel évènement. 

En cas de survenance d’une situation qu’elle considère comme un cas de Force majeure, laSociété N.E.C notifie promptement les Membres et Partenaires de la situation par tout moyen qu’elle juge approprié ; en précisant la nature du ou des événements visés, leur impact sur sa capacité à remplir ses obligations. 

XIV-POLITIQUE DE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES ET DES COOKIES

La Société N.E.C accorde la plus grande importance au respect de la vie privée et la Protection des Données à CaractèrePersonnel. A ce titre, la Société N.E.C s’engage à mettre en œuvre des mesures adéquates pour assurer la Protection des Données à Caractère Personnel, à traiter et utiliser de telles Données dans le respect des dispositions applicables et notamment du Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016, dit RGPD. 

1-Responsable de traitement

Les données sont collectées par : Network Evolution Club
Adresse : Estrada da portela 5, piso 2,loja 4 - 2790 - 194 Carnaxide, Portugal
Contact : support@nec-office.com

2-Identification des données collectées

La Société N.E.C, en qualité de Responsable de Traitement, est amenée à collecter, consulter, utiliser, stocker et effacer des Données à Caractère Personnel dans le cadre de ses activités.

Conformément à l’article 4 du RèglementGénéral sur la Protection des Données, les termes « Données » désignent toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, tel qu’un nom, un numéro d’identification, un identifiant en ligne ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

Ces données sont pour la plupart collectées directement auprès des personnes concernées, lorsqu’elles, de manière non limitative :

- Créent un espace personnel sur le Site N.E.C
- Effectuent une demande de renseignement sur le Site N.E.C
- Effectuent un Abonnement sur le Site N.E.C
- Naviguent sur le Site N.E.C
- Demandent à être contactées
- Rédigent un avis sur le Site

Dans le cadre de l’activité de formation de la Société N.E.C, les données collectées sont :

- Les données identitaires
- Les données de contact
- Les données de facturation et modalités de paiement
- L’historique de la relation contractuelle
- Les réponses aux sondages et questionnaires
- Les informations techniques liées à la navigation (ex : adresses IP)

3-Hébergement des données

Les données à caractère personnel collectées et traitées par la Société N.E.C sont hébergées auxEtats-Unis. 

4-Destination des données collectées

Les données collectées sont transmises à la Société N.E.C.

a) Durée de conservation des données

Les données sont conservées pour une durée adaptée aux finalités aux traitements et conformément à la législation et réglementation en vigueur.

Les données des Membres sont conservées pendant toute la durée de l’Abonnement, et peuvent être conservées jusqu’à dix ans après sa rupture afin de respecter notamment les obligations comptables et fiscales qui incombent à la société la Société N.E.C.

Les données des prospects personnes physiques peuvent être conservées jusqu’à trois ans après le dernier contact émanant du prospect.

b) Exercice de droits

Conformément au RGPD 2016/679 du 27 avril 2016, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité de ses Données à Caractère Personnel, et d’un droit à la limitation et à l’opposition au traitement de ces données. Ces droits peuvent être exercés en nous contactant à l’adresse suivante : support@nec-office.com

4-Gestion des cookies

a) Les cookies d’optimisation de l’expérience utilisateur

Ces cookies permettent d’optimiser le fonctionnement du Site N.E.C. 

Ils permettent également d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage du terminal utilisé par les personnes lors de leurs visites. Ces cookies permettent ainsi aux utilisateurs d’avoir une navigation fluide et sur mesure.

Le fait de refuser la mise en œuvre de tels cookies ou de les supprimer n’a pas d’incidence sur la navigation des utilisateurs sur le Site N.E.C, mais est de nature à empêcher la société laSociété N.E.C de s’assurer de l’amélioration de la qualité de services proposés aux visiteurs et utilisateurs de son site.

Le consentement des cookies a une durée maximale de 13 mois.

Dans le cadre de la navigation sur le site la Société N.E.C, des cookies d’optimisation de l’expérience d’achat sont susceptibles d’être utilisés. Ces cookies permettent notamment à la société la Société N.E.C de proposer un accompagnement et une assistance personnalisée aux utilisateurs de ses services.

b) Les cookies de mesure d’audience

Les cookies de mesure d’audience et de statistique permettent au Responsable de Traitement de connaître l’utilisation et les performances des sites, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation de divers éléments (contenus visités, parcours…)aux fins d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services proposés. Ces cookies servent également à mesure le trafic de consultation du site internet.

Le fait de refuser la mise en œuvre de tels cookies ou de les supprimer n’a pas d’incidence sur la navigation des utilisateurs sur le Site N.E.C, mais est de nature à empêcher la société laSociété N.E.C de s’assurer de l’amélioration de la qualité de services proposés aux visiteurs et utilisateurs de son site.

Le consentement des cookies a une durée maximale de 13 mois.

XV-CONTACTS

Pour toute question relative au Club, à l’Abonnement, au fonctionnement du Site N.E.C, la Société N.E.C vous invite à vous rapprocher de votre Manager local, ou à contacter le support via le formulaire dédié dans votre espace personnel. 

En cas de difficulté d’accès au SiteN.E.C, merci d’envoyer un courrier électronique à : support@nec-office.com. 

XVI-LOI APPLICABLE

Le Site N.E.C est soumis à la législation applicable en France. ‍

‍XVII-TARIFS

Abonnements Membres